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MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION

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LIENS VERS DES SITES TIERS

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UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE

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UTILISATION DES SERVICES DE COMMUNICATION

Le site Web d’ONIXEDIT peut contenir des services de communication tels que des babillards électroniques, des zones de discussion, des groupes d’actualités, des forums, des communautés, des pages Web personnelles, des calendriers ou d’autres installations de messagerie ou de communication conçues pour vous permettre de communiquer avec le public ou avec un groupe (collectivement appelés « Services de communication »). Vous acceptez d’utiliser les Services de communication uniquement pour publier, envoyer et recevoir des messages et du matériel appropriés et liés au Service de communication concerné. À titre d’exemple et sans limitation, lorsque vous utilisez un Service de communication, vous acceptez de ne pas :

• Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou autrement violer les droits légaux d’autrui (tels que les droits à la vie privée et à la publicité).

• Publier, afficher, téléverser, distribuer ou diffuser tout sujet, nom, matériel ou information inapproprié, blasphématoire, diffamatoire, contrefaisant, obscène, indécent ou illégal.

• Téléverser des fichiers contenant des logiciels ou d’autres matériaux protégés par des lois sur la propriété intellectuelle (ou par des droits de confidentialité ou de publicité), à moins que vous ne déteniez ou contrôliez les droits y afférents ou n’ayez obtenu toutes les autorisations nécessaires.

• Téléverser des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement de l’ordinateur d’autrui.

• Faire de la publicité ou offrir de vendre ou d’acheter des biens ou services à des fins commerciales, sauf si ce Service de communication permet spécifiquement de tels messages.

• Organiser ou transmettre des sondages, concours, systèmes pyramidaux ou chaînes de lettres.

• Télécharger tout fichier publié par un autre utilisateur d’un Service de communication que vous savez, ou devriez raisonnablement savoir, ne peut pas être légalement distribué de cette manière.

• Falsifier ou supprimer toute attribution d’auteur, tout avis légal ou autre avis approprié, ou toute désignation ou étiquette de propriété de l’origine ou de la source du logiciel ou d’un autre matériel contenu dans un fichier téléversé.

• Restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser et de profiter des Services de communication.

• Enfreindre tout code de conduite ou autre directive pouvant s’appliquer à un Service de communication particulier.

• Récolter ou collecter autrement des informations sur autrui, y compris des adresses électroniques, sans leur consentement.

• Enfreindre toute loi ou réglementation applicable.

ONIXEDIT n’a aucune obligation de surveiller les Services de communication. Cependant, ONIXEDIT se réserve le droit d’examiner les documents publiés dans un Service de communication et de supprimer tout contenu, à sa seule discrétion. ONIXEDIT se réserve le droit de mettre fin à votre accès à tout ou partie des Services de communication à tout moment, sans préavis, pour quelque raison que ce soit.

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Les documents téléversés dans un Service de communication peuvent être soumis à des limitations publiées concernant leur utilisation, reproduction et/ou diffusion. Vous êtes responsable du respect de ces limitations si vous téléchargez ces documents.

MATÉRIEL FOURNI À ONIXEDIT OU PUBLIÉ SUR UN SITE WEB D’ONIXEDIT

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